[BriZ'PhalangeS] Si tu'm Kasse les Pattes, j'te briz ta tête !
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Le code des lois de [BriZ’PhalangeS]

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Le code des lois de [BriZ’PhalangeS] Empty Le code des lois de [BriZ’PhalangeS]

Message par Poème Dim 15 Mar 2009 - 1:32

Préambule :
Le présent code est directement issu des lois de la guilde et garantie l’intégralité de son fonctionnement dans sa structure, son intégrité et son bonne intégrité sur le forum comme en jeu.

Loi N° 1 :
Ayant créé la guilde, et toute entreprise autour de celle-ci, notamment le Forum, la publicité et le Ts ; Le statut de [Père fondateur] est immuable et absolue. Il ne peut donc pas être remis en question.

Loi N° 2 :
La guilde est régit par le vote de ces membres, selon l’attribution de points, selon le rang attribué à chaque membres. Les [Pères fondateurs] disposants d’un droit de véto qui ne peut être contesté mais qu’ils sont toutefois tenus de justifier et ce par soucis de transparence envers les membres.

Loi N° 3 :
La présente loi garantie le statue des [Hauts conseillés]. Ceux-ci ont leurs places au sein de la guilde de part leurs ordres d’arrivée dans l’organisation ou leur accession à ce grade par le mérite. Et ayant de part le fait été cités puis promu.

Loi N°4 :
Le statue de [Haut conseillé] ne peut être remis en question que par une motion de censure. Cette motion ne peut être demandé que par des membres de la guilde ayant un rang de [Référent], [Apôtre], [Adepte] et [Aspirant] mais en aucun cas par des [Initiés] (Nouveau joueur). Cette motion sera déposée sur le forum et devra être nominative (portant le nom de l’attaquant et de l’attaqué) et accompagnée d’un article justifiant de cette mise en demeure. Explicative et précis.

Loi N°4Bis :
Un collège constitué de 2 Hauts conseillés (au minimum) et des Pères fondateurs examinera la motion et diligentera une enquête. Il décidera des suites qu’il conviendra à donner à celle-ci.

1er cas : La motion n’est pas recevable. Il ne sera donné aucune suite a cette plainte. L’attaquant pourra être à son tour mis en cause s’il a fait preuve de mauvaise foi.

2nd cas : L’enquête ayant corroborée la motion, celle-ci est reçue. La personne mise en cause sera entendue par le collège qui se constituera en tribunal réunissant : Les 2 pères fondateurs, 2 hauts conseillés, le plaignant et l’accusé. L’accusé pourra appeler a témoigner 2 joueurs de son choix ayant un grade supérieur ou égale a celui d’Aspirant [rang 6].Un compte rendu d’audience sera publié sur le forum faisant état du verdict prononcé.

2 types de sanctions :

Premiers point : Le bannissement sera voté à la majorité des voies pondérées lors d’un référendum («Voulez vous bannir définitivement le joueur (nom du joueur) : oui/non).
Second point : La rétrogradation sera prononcée par le tribunal. Et pourras s’accompagner de sanctions secondaires (Privation d’accès au coffre ? Autre ?).

Loi N°5 :
Tout joueur ayant atteint le rang d’Adepte pourra soumettre à l’adhésion un second personnage pourvu que son personnage principale est un niveau 32 au minimum.
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